Eingang der Humboldt-Universität Berlin.

En matière de reconnaissance des études et diplômes français, il est nécessaire de distinguer :

A) La reconnaissance du baccalauréat (ou équivalent) en vue de l'admission à un premier cycle d'études supérieures
B) La reconnaissance des études et diplômes de l'enseignement supérieur en vue de la poursuite des études en Allemagne, ou au retour en France
C) La reconnaissance des diplômes de l'enseignement supérieur en vue de l'exercice d'une profession

A) La reconnaissance du baccalauréat (ou équivalent) en vue de l'admission à un premier cycle d'études supérieures

En tant que candidat titulaire d'un baccalauréat français (ou équivalent) vous pouvez entreprendre des études supérieures après avoir réussi l'un des tests de langue reconnus (TestDaF ou DSH).

Les titulaires du "Abibac", un double diplôme comportant le volet "baccalauréat" et le volet "Abitur", sont exemptés de présenter un test d'allemand dès lors qu'ils utilisent, pour leur candidature en Allemagne, le volet "Abitur". Si, pour une raison quelconque, un titulaire du "Abibac" décidait de présenter le baccalauréat français plutôt que l'Abitur allemand pour une candidature en Allemagne, ce baccalauréat français doit être accompagné d'un test de langue (TestDaF, DSH, ...).

Les titulaires de l'option internationale du baccalauréat (OIB) des sections allemandes sont également titulaire de la "Allgemeine Hochschulzugangsberechtigung". Ils peuvent entreprendre des études en Allemagne sans test de langue supplémentaire.

Dans tous ces cas de figure, les candidats français peuvent être soumis, comme les candidats allemands, à des procédures de sélection (numerus clausus).

B) La reconnaissance des études et diplômes de l'enseignement supérieur en vue de la poursuite des études en Allemagne ou, au retour, en France

L'Allemagne et la France font partie de l'Espace européen de l'enseignement supérieur et leurs systèmes de l'enseignement supérieur fonctionnent selon les mêmes règles (cycles d'études bac+3, bac+5 ; bac+8 ; crédits ECTS). Les systèmes sont donc compatibles.

Cependant, pour apporter de précisions pour certains cas spécifiques, les gouvernements français et allemand ont signé un accord sur la reconnaissance mutuelle des diplômes universitaires ou, plus précisément, sur une dispense d'études pour permettre aux étudiants de continuer leurs études dans le pays partenaire sans perte de temps.  Cet accord gouvernemental, signé en 2015, contient notamment des dispositions en matière de la reconnaissance du BTS et du DUT ainsi que des classes préparatoires (possibilité d'accéder à des cursus de Bachelor en cours).

Download: Accord franco-allemand du 31 mars 2015 (texte français) (pdf, 464,31 KB)

Download: Deutsch-französisches Abkommen vom 31. März 2015 (deutscher Text) (pdf, 98,06 KB)

Il est également possible que des règles de reconnaissance particulières aient été établies par des établissements des deux pays dans le cadre d'un partenariat ou d'un programme de coopération.
L'autorité compétente pour des questions de reconnaissance est l'établissement d'enseignement supérieur auprès duquel le candidat sollicite une inscription et qui examinera la demande formulée par l'étudiant.

Les accords gouvernementaux précédents, datant respectivement de 1980, 1986 et 1997, ont cessé d'être en vigueur. Cependant, les qualifications acquises avant l'entrée en vigueur de l'accord singé en 2015 restent soumises aux stipulations de ces accords. Le texte de ces accords est disponible ici :

Download: Equivalences France / Allemagne (document bilingue / zweisprachiges Dokument) (pdf, 109,81 KB)

C) La reconnaissance des diplômes de l'enseignement supérieur en vue de l'exercice d'une profession

En règle générale, la reconnaissance des titres et diplômes étrangers en vue de l'exercice d'une profession est de la seule compétence du futur employeur, qu'il soit privé ou public. Il y a donc lieu de s'adresser directement à celui-ci, ou, le cas échéant, à la représentation professionnelle s'il s'agit du secteur privé et au ministère de tutelle s'il s'agit d'une profession du secteur public.
Toutefois, un certain nombre de professions d'un intérêt public, notamment celles du secteur médical, de l'enseignement secondaire ainsi que du domaine juridique, restent réservées aux titulaires d'un examen d'état (Staatsexamen). Pour tout renseignement ou avis individuel, il convient donc de s'adresser directement au ministère compétent, dans le Land où l'activité professionnelle est est envisagée.

Vous trouverez des informations détaillées sur la reconnaissance de diplômes en vue de l’exercice d'une activité professionnelle sur le site web de la Commission européenne.